Modèle à compléter. Remplacez chaque passage entre crochets, puis faites relire le texte. Ce modèle n’est pas un conseil juridique.
1. Vendeuse
Les produits de la boutique sont vendus par [À COMPLÉTER : nom ou structure], [À COMPLÉTER : adresse], [À COMPLÉTER : e-mail], [À COMPLÉTER si applicable : SIRET].
2. Produits
La boutique propose des CD, des albums en téléchargement (fichiers numériques) et des goodies. Les caractéristiques de chaque produit sont indiquées sur sa fiche.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises [À COMPLÉTER : préciser « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si c’est votre cas]. Le prix qui fait foi est celui affiché au moment du paiement. Les frais d’envoi sont indiqués avant la validation de la commande.
4. Commande et paiement
La commande et le paiement se font via Payhip, par carte bancaire ou PayPal. Un e-mail de confirmation est envoyé après chaque achat.
5. Livraison et retrait
- Fichiers numériques : le lien de téléchargement est envoyé par e-mail immédiatement après le paiement.
- CD et goodies : envoi postal sous [À COMPLÉTER : délai, par ex. 7 jours ouvrés] vers [À COMPLÉTER : zones desservies], ou retrait gratuit au prochain concert si cette option est choisie à la commande. [À COMPLÉTER : délai pendant lequel la commande est gardée pour un retrait.]
6. Droit de rétractation
Pour les CD et goodies, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier, en écrivant à [À COMPLÉTER : e-mail]. Le produit est à renvoyer dans son état d’origine ; les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour.
Pour les fichiers numériques, le droit de rétractation ne s’applique pas une fois le téléchargement commencé avec votre accord (article L221-28 du Code de la consommation) : vous l’acceptez en validant la commande.
7. Produit abîmé ou non reçu
Contactez [À COMPLÉTER : e-mail] avec votre numéro de commande : un remplacement ou un remboursement vous sera proposé.
8. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action. Vous pouvez aussi recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur].